Règlement
Règlement de l’établissement
La vie Scolaire à STELLA MARIS est une vie communautaire. Elle implique des règles de vie qui ne sont autres que des exigences de qualités humaines et chrétiennes.
Le présent règlement intérieur s’impose à tous les membres de la communauté éducative ; Il s’applique dans tous les lieux de vie de l’établissement et lors des sorties organisées sous couvert de l’établissement.
L’application stricte de ce règlement ne dispense jamais d’un dialogue constructif entre les personnels, les élèves et leurs familles.
1- Horaires, absences-retards, assiduité :
Le collège est ouvert à partir de 7h45.
Le début des cours est fixé 8h35 le matin et à 13h55 l’après-midi. Les cours se terminent à 12h25 le matin et à 16h50 l’après-midi. Les récréations ont lieu le matin de 10h20 à 10h41 – l’après-midi à 14h47 à 15h06.
Pour des raisons de sécurité, il est formellement interdit de rester sur le parking. Dès leur arrivée les élèves doivent regagner la cour intérieure.
Les scooters devront être éteints au portail et poussés par l’élève jusqu’au garage prévu à cet effet.
A la sonnerie, les élèves se rangent par classe dans la cour et attendent dans le calme leur professeur.
- La première obligation de l’élève est l’assiduité. Les élèves sont tenus d’assister à tous les cours et contrôles correspondant à la scolarité pour laquelle ils sont inscrits, y compris les options ou ateliers qu’ils ont librement choisis. La seconde obligation est la ponctualité.
Ainsi, la pratique de l’E.P.S est obligatoire. Un règlement spécifique E.P.S est annexé au présent règlement et sera présenté aux élèves par le professeur d’E.P.S.
- Par ailleurs, chacun doit avoir en sa possession tout le matériel demandé dans les différentes matières. Pour tout oubli de matériel, l’élève sera sanctionné.
Chaque élève dispose d’un carnet de liaison qu’il doit présenter à tout moment. Dans le cas contraire, il sera sanctionné.
Le carnet est un document de travail et doit être maintenu propre et en état (pas d’autocollant, pas de photo,…).
- Toute absence doit être signalée, le jour même, directement au bureau de la vie scolaire (06.76.21.36.25), le matin avant 9h15 ou en début d’après-midi avant 14h30 puis justifiée par écrit sur le talon rose détachable (à remettre au Bureau de la vie scolaire)
- Tout retard sera signalé par le Bureau de la Vie Scolaire sur le talon vert prévu à cet effet et devra être visé par les parents le lendemain. Au-delà de 15 min de retard, l’élève sera dirigé vers l’étude.
Toute absence non régularisée (absence de mot des parents), l’élève ne sera pas intégré en classe et le bureau de la vie scolaire contactera la famille. Les retards et les absences non motivés et répétés seront sanctionnés. Le Conseiller Principal d’Éducation appréciera la valeur des motifs des absences ou retards invoqués.
Si les démarches entreprises en direction de la famille et de l’élève n’ont pas d’efficacité, si l’assiduité de l’élève n’est pas rétablie, le Chef d’Etablissement a obligation de signaler aux instances académiques toutes absences et/ou retards trop fréquents.
- Les élèves retardataires devront arriver par l’entrée administrative et se présenter au Bureau de la Vie Scolaire.
- Il est interdit de sortir de l’établissement sans autorisation signée par les parents et visée par le conseiller d’éducation.
2- Vie communautaire
Tous les membres de la Communauté éducative enfants et adultes sont tenus de respecter autrui dans sa personne et dans sa fonction, de veiller au bon usage des biens individuels et collectifs et de l’environnement.
- La politesse envers les adultes, comme envers les camarades est exigée.
Les manques sérieux et répétés de respect des autres : excentricité, comportement agressif, écarts de langage, vols, trafics, etc… seront sanctionnés selon leur gravité. - Toutes dégradations faites par les élèves (mobilier, livres, murs, appareils,…) seront portées au compte de la famille et l’élève sanctionné d’un avertissement.
- En ce qui concerne les biens personnels, l’établissement ne peut être tenu pour responsable des vols ou disparitions. Cependant, si l’auteur en est connu, des sanctions disciplinaires ou/et poursuites pourront être engagées.
Pour un comportement respectueux des personnes, l’hygiène individuelle, la tenue vestimentaire et une attitude correcte doivent être prises en compte :
- une tenue simple et décente, adaptée au contexte scolaire, est exigée quelle que soit la saison (ex. pas de maquillage outrancier, pas de piercing, pas de bermuda de plage, pas de tongs)
- en cas de non-respect de cette règle, et le refus de s’habiller correctement, l’élève sera renvoyé chez lui.
- le jour des activités sportives, une tenue de rechange est à prévoir, chaussures comprises.
Dans un comportement respectueux du travail des personnels chargés de l’entretien et de l’environnement, la nécessité de veiller à la propreté des lieux collectifs, des abords de l’Etablissement et espaces verts est un devoir constant. Ainsi, les élèves participeront au maintien de la propreté de la cour et des alentours.
L’utilisation du téléphone portable est interdite dans l’établissement : sous peine de confiscation et de sanction.
L’introduction de revues et d’illustrés contraire aux bonnes mœurs, les montres connectées, l’usage de lecteur de musique, ainsi que la consommation de chewing-gum, sont interdits dans l’établissement.
Conformément à la loi de février 2006, il est interdit de fumer dans tous les lieux publics donc dans l’établissement. Aussi :
- tout élève surpris en possession de cigarettes électroniques ou non, briquet, allumettes,.. sera exclu temporairement et de façon immédiate
- tout élève convaincu de vendre ou consommer des substances interdites sera soumis à des sanctions disciplinaires et à un signalement aux services de police.
La prise de médicaments n’est autorisée que sous surveillance. Les médicaments doivent être déposés au Bureau de la Vie Scolaire avec l’ordonnance du médecin.
3- suivi de l’élevè et accompagnement éducatif :
Les parents sont les premiers responsables de l’éducation de leur enfant. Afin d’assurer le meilleur suivi des élèves, chacun dispose d’un carnet de liaison permettant de faire le lien famille – élève – établissement.
Ce carnet doit être consulté régulièrement par les parents.
Lorsque cela est nécessaire, l’Équipe Éducative peut décider de mettre en place des rencontres avec l‘élève :
- Conseil d’accompagnement : rencontre entre l’Adjoint de direction, le Conseil Principal d’Education, le professeur principal et l’élève.
Objectifs : faire le point avec l’élève, analyser avec lui les difficultés et en tirer des objectifs à atteindre. Cette rencontre fait l’objet d’un courrier à la famille - Conseil Éducatif : Chef d’Etablissement ou Adjoint de direction, Conseil Principal d’Education, professeur principal, élève et parents.
Objectif : prendre des dispositions, apporter des solutions et/ou mettre en place un contrat.
4- Sanctions :
La règle générale doit être que les parents, enseignants, éducateurs obtiennent de chaque élève qu’il accepte de lui-même la nécessité du travail demandé et le respect du règlement établi. Dans le cas contraire, différentes sanctions sont prévues :
- remarques, puis observation(s)
- retenues : le mercredi de 14h00 à 16h00. L’élève qui n’aura pas effectué sa retenue ne sera pas réintégré dans l’établissement, sauf cas de force majeure (apprécié par le Chef d’Etablissement).
- l’avertissement officiel donné par le conseil de classe ou le Chef d’Etablissement (3 avertissements entraînent le Conseil de Discipline)
- l’exclusion temporaire ou définitive décidée par le Chef d’Etablissement (mise à pied provisoire), ou après conseil de discipline.
- 3 sanctions entraînent une sanction plus importante.
Le Conseil de Discipline : Le Chef d’Etablissement ou l’Adjoint de direction se réserve le droit de le convoquer en cas de faute grave : comportement inadmissible, violence, refus de travail, refus d’application du règlement…
Composition du conseil de discipline (6 premiers votants):
1- Le Chef d’Etablissement
2- L’Adjoint de direction
3- Le professeur Principal
4- Le Conseil Principal d’Education
5- Un professeur de la classe
6- Un professeur extérieur à la classe
7- L’élève
8- Les parents de l’élève ou leur représentant
Ce règlement est un code de conduite minimum
Tout au long de l’année le Chef d’Etablissement se réserve le droit d’apprécier et de sanctionner, s’il y a lieu, toute situation non conforme à l’esprit de ce règlement.
